La Commission européenne conduit une étude pilote afin d’évaluer comment un futur centre européen de substitution pourrait accompagner les entreprises dans la recherche, le développement et la mise en œuvre d’alternatives plus sûres aux substances chimiques préoccupantes.
Le premier objectif de ce projet consiste à définir comment un centre pourrait être organisé et quelles missions il devrait assurer. Ce centre pourrait notamment fournir aux entreprises et aux autorités publiques une expertise scientifique, technique et pratique sur les solutions de remplacement disponibles.
Le deuxième objectif du projet est plus opérationnel : il s'agit de tester un cadre de collaboration permettant à l'ensemble des parties prenantes concernées (industriels, fournisseurs, chercheurs, autorités et utilisateurs) de travailler ensemble à l'identification d'alternatives performantes, sûres et économiquement viables.
Ce projet prévoit également une expérimentation sur plusieurs cas pilotes permettant d'évaluer la valeur ajoutée du centre, les services qu'il pourrait offrir, son mode de gouvernance et sa capacité à accélérer la transition vers des alternatives plus sûres. Parmi ces cas pilote, figure un projet visant à promouvoir la substitution des substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) utilisées dans les batteries.
Les conclusions du projet, attendues pour juin 2027, doivent permettre de définir les contours de ce dispositif européen. Des groupes de travail ont été constitués et les premiers ateliers ont déjà eu lieu.
Pour plus d’informations : European Commission Call for tenders EC-GROW/2024/OP/0038 - Study on EU Substitution Centre(s) - Providing support to businesses to substitute their use of hazardous chemicals through collaboration, innovation, research and direct assistance